Invitation au Mai de l’Europe, le 9 mai à Nancy !

Vivrons-nous bientôt le Printemps ou l’Hiver de l’Europe ? Les prochaines élections du 26 mai le diront. Nous ne prendrons pas position ici car la loi électorale l’interdit mais nous vous encourageons, du fond de nos coeurs nancéiens passionnés d’Europe, à vous exprimer. Voter est un acte de conviction, de liberté et de citoyenneté. Les commentaires qui suivent les scrutins n’effacent jamais le regret de ne pas avoir participé.

Dans l’attente fiévreuse de cette élection, nous vous invitons à profiter intensément de l’édition 2019 du Mai de l’Europe. A l’heure où le projet européen n’a peut-être jamais été autant mis en débat, quoi de mieux que de participer à ce festival, le temps d’une soirée ou un week-end ? Sous l’autorité des élus Jean-Michel Berlemont et Danièle Noel, les équipes de la Ville de Nancy, en lien avec de très nombreux partenaires, ont concocté un programme qui vous permet de faire le point sur le projet européen. Tout est sur la table : les institutions, les valeurs, les nations. Les grands projets aussi, et notamment la transition écologique, qui doit trouver sa solution à chaque niveau : les gestes de chacun au quotidien, les plans d’action des collectivités comme « Nancy 2030, la ville écologique » lancé en début d’année, et bien entendu l’Europe. L’Union doit investir massivement pour accélérer cette transition capitale qui doit se faire dans les plus brefs délais.Un dernier mot en forme d’ouverture :

l’Europe rassemble des nations très différentes, et c’est le moment de les découvrir. Expos, concerts, conférences, épreuves sportives, lectures, repas… : l’intérêt du Mai de l’Europe, c’est cette découverte protéiforme de l’Europe du quotidien. Merci à tous les partenaires et bon Mai de l’Europe !

Laurent Hénart
Maire de Nancy

Jean-Michel Berlemont
Adjoint délégué aux Relations internationales, européennes et transfrontalières

Danièle Noël
Conseillère déléguée à l’Europe

 

https://www.nancy.fr/citoyenne/relations-internationales/le-mai-de-l-europe-515.html?cookies=personalisation 

Occupation de ressortissants étrangers : nouvelles règles du jeu !

Le permis unique est entré en vigueur le 1er janvier 2019. Nous faisons le point sur cette nouvelle procédure.

I. Introduction

La procédure d’obtention d’un permis de travail pour les ressortissants hors UE a changé depuis le 1er janvier 2019.

À la suite de la régionalisation de la politique de migration, un accord de coopération entre régions du 2 février 2018 portant coordination des politiques d’octroi d’autorisations de travail et d’octroi de permis de séjour, ainsi que des normes relatives à l’emploi et au séjour des travailleurs étrangers avait été adopté. Près de 10 ans plus tard, celui-ci transpose enfin – partiellement – deux directives européennes :

  1. La Directive 2009/52/CE prévoyant des normes minimales concernant les sanctions et les mesures à l’encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier.
  2. La Directive 2011/98/UE établissant une procédure de demande unique en vue de la délivrance d’un permis unique autorisant les ressortissants de pays tiers à résider et à travailler sur le territoire d’un État membre et établissant un socle commun de droits pour les travailleurs issus de pays tiers qui résident légalement dans un État membre.

Cet accord a ensuite été soumis aux différentes assemblées législatives concernées afin qu’il puisse faire l’objet d’une loi d’assentiment.

Rappel des de la répartition des matières depuis la 6ème réforme de l’Etat : 

  • Le séjour de ressortissant étranger reste une compétence fédérale ;
  • Les règles relatives à l’occupation de ressortissants étrangers ont été transférées aux Régions ;
  • Le permis C étant la conséquence directe d’un statut de séjour, les Régions ne sont compétentes que pour la délivrance du permis.

II. Objectifs poursuivis par le législateur

L’objectif du législateur est double. Premièrement, il espère simplifier la procédure administrative qu’implique d’une part la demande de titre de séjour et d’autre part celle du permis de travail. Le permis unique impacte donc surtout le demandeur dans la mesure où la procédure est désormais “unique”. Deuxièmement, il avait le souhait de mettre fin à la différence de traitement entre les ressortissants européens et non-européens.

On notera qu’il est également plus facile pour l’employeur de vérifier si un travailleur est en ordre puisqu’il ne devra plus consulter qu’un seul document.

III. Bref rappel des principes applicables à l’ancienne procédure

Jusqu’au 1er janvier 2019, pour celui qui souhaitait travailler en Belgique, la procédure était scindée en deux. En effet, il devait avant tout disposer d’un permis de séjour valable. Pour cela, il s’adressait à l’Office des étrangers. Ensuite, pour pouvoir travailler, il devait s’adresser aux institutions régionales compétentes qui lui délivraient un permis de travail.

Cette procédure scindée est toujours d’application pour les séjours inférieurs à 90 jours. En d’autres termes, le permis unique peut seulement être demandé pour un emploi et un séjour de plus de 90 jours.

IV. Nouvelle procédure du permis unique

Le permis unique est un document de séjour qui autorise également l’accès au marché du travail.

La nouvelle procédure peut être résumée comme suit :

1. Introduction de la demande

Durée indeterminée Durée déterminée
a. Qui ? Le travailleur Employeur
b. Où ? Auprès de la Région compétente

– Lieu du domicile du travail

Auprès de la Région compétente

– la Région où les activités du travailleur étranger sont concentrées ;

– à défaut, la Région où se situe le siège social de l’entreprise ;

– à défaut, la Région où le travailleur exercera ses activités.

c. quels documents ?

  • Formulaire de demande ;
  • Différents documents relatifs à l’occupation et au séjour sont à fournir (ex. copie du passeport du travailleur, certificat médical, contrat de travail,…).

2. Examen de la recevabilité du dossier par la Région

La région examine la recevabilité du dossier. Celui-ci doit être complet. Si tous les documents requis ne sont pas introduits, le demandeur dispose de 15 jours pour produire les documents manquants. A défaut, la demande est déclarée irrecevable.

Au plus tard 15 jours après que la demande ait été déclarée recevable, l’autorité régionale compétente envoie copie de la demande à l’Office des Etrangers.

3. Examen de la demande par la Région et l’Office des étrangers

La Région compétente et l’Office des étrangers examinent la demande conjointement, chacun dans le cadre de ses compétences. La Région examine les conditions relatives à l’autorisation de travail. L’Office des étrangers examine quant à lui les conditions relatives à l’autorisation de séjour.

4. Décision

Plusieurs situations peuvent se présenter :

    1. Décisions positives de la Région et de l’Office des étrangers ; 
    1. Décision négative de la Région et décision positive de l’Office des étrangers ;
  1. Décision positive de la Région et décision négative de l’Office des étrangers.

Une décision d’octroi d’une permis ne toutefois peut être prise que si les deux autorités compétentes prennent une décision positive. Les deux décisions sont donc liées. D’ailleurs, lorsque le ressortissant d’un pays tiers n’est plus autorisé à travailler, son séjour prend fin de plein droit 90 jours après la fin de l’autorisation de travailler.

5. Notification de la décision

Dans les 4 mois suivant la notification de la décision de recevabilité de la demande, une décision est notifiée au demandeur par l’Office des étrangers. La Région ne notifie sa décision que lorsque celle-ci est négative.

Ce délai de 4 mois peut-être prolongé en raison de la complexité de la demande.

Cependant, si après 4 mois (éventuellement prolongés), aucune décision n’est prise, on considère que l’autorisation de séjour et de travail sont accordées.

6. Délivrance du permis unique

Le travailleur est en Belgique : le poste diplomatique l’informe de la décision positive et lui délivre un visa D. Une fois en Belgique, il est inscrit au registre des étrangers. La commune de son lieu de domicile lui délivre un titre de séjour provisoire.

Le travailleur est à l’étranger : la commune dans laquelle il est domicilié l’informe de la décision positive et lui délivre un titre de séjour provisoire.

Ce document provisoire permet au travailleur de commencer à travailler dans l’attente de la délivrance de son permis unique par la commune.

7. Recours

Il suffit qu’une des deux autorités compétentes prennent une décision négative pour que le permis unique ne soit pas accordé. Le demandeur peut introduire un recours contre cette décision de refus.

1. La décision négative est prise par la Région :

  • La demande est déclarée irrecevable : recours auprès du Conseil d’Etat.
  • La demande est refusée :
    • recours auprès du ministre compétent ;
    • appel auprès du Conseil d’Etat (suspensif).

2. La décision négative est prise par l’Office des Etrangers : recours devant le Conseil du contentieux des étrangers (non-suspensif).

8. Mesures transitoires

a) les demandes introduites en 2018

  • Toute demande introduite en 2018 sera traitée conformément à la réglementation en vigueur en 2018.
  • Tout permis de travail reste valable jusqu’à sa date d’échéance.

b) les demandes introduites en 2019

Pour toute demande d’autorisation (première demande ou renouvellement), la procédure ou/et les documents ont changé.

ISLAMI Lindiana – Legal consultant@GroupS

Source : https://www.groups.be/1_93990.htm?rdeLocaleAttr=fr 

18.02.2019 – Discovery Meeting-Speed Business organisé par Equanimity

Pour les responsables commerciaux qui souhaitent rencontrer un grand nombre de managers d’entreprises, je recommande vivement le Discovery Meeting. Il y a, en Wallonie, peu d’événements aussi conviviaux qu’efficaces. Personnellement, je n’ai jamais regretté d’y avoir participé. « 

Jacques GHYSENS, DIRECT CALL
Ce témoignage vous parle?

Je vous propose de mettre en oeuvre dès à présent vos actions de networking et surtout de systématiser, vous aussi, votre prospection via les Discovery Meeting-Speed Business organisés par Equanimity (Catherine Steemans).

Si rencontrer personnellement 48 entreprises pendant une après-midi vous semble être une bonne solution pour augmenter votre visibilité et votre développement commercial : inscrivez-vous à l’event de networking systématique du lundi 18 février au Club Justine Henin.

C’est l’opportunité de vous présenter en 2 minutes 30′ à 48 managers et également de découvrir leurs activités pour en faire de nouveaux clients ou des fournisseurs précieux.
Voyez la vidéo de présentation : cliquez ici

PROGRAMME

Club Justine Henin

Brabant wallon

12:00 – Accueil par les hôtesses

12:15 – Ouverture du buffet à volonté

13:15 – Début de l’activité de Networking

17:00 – Fin de l’activité & drink de clôture

Votre agenda est déjà bloqué ce jour-là ? Voyez les autres dates et lieux.

Lors de la dernière édition, 88 % des participants ont estimé avoir de 2 à 15 contacts très intéressants à suivre.
Pourquoi pas vous ? : Je m’inscris
Participer à un Discovery Meeting-Speed Business, c’est une superbe occasion de vous positionner et d’être vraiment efficace dans votre networking.

A tout bientôt,
Catherine Steemans
Tél : 0479 76 50 89
Discovery Meeting – Speed Business
Tout seul, on va plus vite. Ensemble, on va plus loin.
Plus d’infos ?
www.discoverymeeting.be

18.02.19 – Se former : Digital et engagement sociétal. Effet colibri pour de grands changements ?

Orateur(s) : Ferdinand Richter, Responsable France-Belgique d’Ecosia et un panel d’intervenants.
LIEGE CREATIVE in Plug-R, en collaboration avec le CES (HEC-ULiège) et l’Asbl MNEMA
Date : Le 18/02/2019 de 18h à 20h
Lieu :Cité Miroir, Place Xavier Neujean 22, 4000 Liège
Thématique : Digital Engagement 
Prix : 3 euros – Inscription obligatoire via le site de la Cité Miroir

!! Pour cette rencontre, l’inscription se fait via le site de la Cité Miroir.
A l’occasion de la venue exceptionnelle de Ferdinand Richter, responsable France-Belgique d’Ecosia, à Liège, LIEGE CREATIVE et le Centre d’Economie sociale (ULiège)  s’associent à l’Asbl MNEMA pour une soirée consacrée aux nouveaux modes d’engagements sociétaux. 

A l’instar de n’importe quel autre moteur de recherche, Ecosia vous permet de faire vos recherches sur le web. Contrairement à d’autres moteurs de recherche, Ecosia réinvestit les bénéfices générés par les recherches en ligne dans la reforestation de la planète. Ainsi, en utilisant un outil qui fait désormais partie de notre quotidien, chacun a la possibilité de contribuer à la construction d’une société plus juste et plus durable. 

Ecosia est loin d’être la seule entreprise à vouloir mobiliser internet, et plus largement les outils digitaux, pour générer un impact societal positif. De nombreuses initiatives émergent, transformant le paysage de l’engagement citoyen. Parmi ces initiatives, des plates-formes digitales facilitant la rencontre entre besoins d’expertise ou de temps et offre de bénévolat, des outils de micro-don, des communautés sur les réseaux sociaux mobilisant l’énergie collective pour des actions d’intérêt général, des algorithmes mettant le potentiel des données numériques au service de missions sociales, et bien d’autres encore…
Au travers du témoignage de Ferdinand Richter, et du partage d’expérience de plusieurs autres porteurs de projets, cette rencontre proposera une réflexion autour de nouvelles possibilités d’engagement citoyen qu’offrent les outils digitaux.
Panel d’intervenants :
– Virginie Xhauflair, Professeur (HEC-ULiège – Centre d’Economie Sociale)
– Elodie Dessy, Doctorante (HEC-ULiège – Centre d’Economie Sociale)
– Adel Saebi (Leo Not Happy)
– Mathieu Jacobs (Give a day)
– Joseph D’Ippolito (Crowd’In)
Entrée : 3 euros (1 boisson offerte à l’issue de la conférence)
Inscription obligatoire via le site de la Cité Miroir.
Avec le soutien de la Maison des Sciences de l’Homme ULiège.

Dernière chance et un cadeau…

PLUS QUE QUELQUES PLACES

16 novembre au BluePoint à Liège
Espace d’événement unique,le BluePoint de Liège accueillera le Discovery Meeting le 16 NOVEMBRE dans une ambiance conviviale, propice aux belles rencontres professionnelles et aux échanges constructifs
De l’importance de la carte de visite
A notre époque d’ultra-connexion, cet « objet » qu’est la carte de visite reste, toutefois, incontournable. Avec une carte de visite, vous laissez « une trace » de votre passage, d’un moment professionnel partagé plutôt sympathique ou/et important, vous gagnez en visibilité.Le moment de partage/échange de cartes de visite est un moment où chacun découvre l’univers de l’autre : son nom, sa spécialité et surtout la manière que chacun a choisi pour mettre son expertise, sa spécialisation en mots et en valeurs.

C’est un support de visibilité qui entre à la fois dans ce que l’on nomme le Storytelling, ou comment est-ce que l’on se raconte, comment est-ce que l’on communique, et aussi dans la notion de Personal Branding, ce qui fait notre « identité de marque », notre singularité, notre valeur ajoutée. Il va permettre à vos interlocuteurs de se souvenir de vous et, en cas de besoin d’un professionnel dans votre secteur, de vous appeler. 

Le fait d’être soi même, en accord avec ce que l’on fait, ce que l’on montre et ce que l’on dit doit se refléter à travers votre communication.

Visibilité + notoriété = efficacité

Le fait d’être soi même, en accord avec ce que l’on fait, ce que l’on montre et ce que l’on dit doit se refléter à travers votre communication.

Après un échange de cartes, il est important de noter la qualité du contact, d’envoyer une demande sur LinkedIn au plus tard dans les trois jours qui suivent. Si vous souhaitez revoir un contact, proposez rapidement un rendez-vous.

Vous pouvez aussi envoyer un article en lien avec l’un des sujets évoqués ensemble lors de votre rencontre.

En résumé, trouvez des occasions de cultiver la relation.

CONTACTEZ CATHERINE STEEMANS AU 0479 76 50 89 DE LA PART DE LA CCIFBW, UNE SURPRISE VOUS ATTEND !

Information et inscription :

La CCIFBW au SIAL de Paris

Notre Président Alain Laroche accompagne notre membre JOVA, représentée par Jean Otten au SIAL de Paris. 

Jova est une société spécialisée dans la fabrication de saucisses cuites et fumées. Jova a reçu plus de 34 médailles à des concours internationaux depuis 1987 ! 

Jean Otten, administrateur délégué de Jova recherche un agent commercial, contactez la société au +32 4 264 68 18 ou par mail info@jova.be.

25.10.18 – Se former : Comment faire du business en France sans créer d’établissement stable ?

Savez-vous que la différence de coûts entre créer une succursale/filiale (c.-à-d’établissement stable) et disposer simplement d’un numéro de TVA en gérant tout à partir de la Belgique peut atteindre 60% ? Etonnant, non ?

Savez-vous qu’il est possible par exemple :

  • Pour une entreprise de construction de pouvoir réaliser des projets de courte ou moyenne durée sans créer d’établissement stable,
  • D’acheter, importer, stocker des produits en France et de les commercialiser sans créer d’établissement stable,
  • De faire intervenir des salariés belges sur le sol français sans devoir les enregistrer à l’URSSAF (équivalent de l’ONSS) 
  • D’engager des salariés français rémunérés par votre entreprises belge sans créer d’établissement stable,

 En effet, si vous achetez, vendez, importez ou exportez de/vers la France, un numéro de TVA français est souvent largement suffisant et vous évite les nombreuses obligations (d’ordre comptable, fiscal, …) et coûts supplémentaires qu’implique une implantation physique.

 Durant cette matinée de formation, nous répondrons aux questions suivantes:
 

  • Ce dispositif est-il applicable à votre entreprise ?
  • Quels sont les cas d’exclusion ? 
  • Qu’est-ce que l’administration française qualifie d’établissement stable ?
  • Quelle est la manière de facturer vos prestations ?
  • Comment faire intervenir vos salariés belges en France tout en les gardant sur votre payroll belge ?

En co-organisation avec l’AWEX, la CCI France Belgique Wallonie et l’intervention de RM Boulanger et GroupS, nous vous proposons cette formation interactive :
 
Lieu: Group S Liège – Square des Conduites d’Eau 3-4, Parc d’Affaires Zénobe Gramme – 4020 Liège

Date: 25 octobre 2018
Horaire: de 9h à 12h. Accueil dès 8h30
Prix: 17€ HTVA/pers – Frais Eventbrite inclus.

INSCRIPTION : https://www.eventbrite.fr/e/billets-comment-faire-du-business-en-france-sans-creer-detablissement-stable-50694520676
 
Intervenants:

  • Michael Boulanger – CEO RM Boulanger 
  • Hugues Thibaut  – Group S – International Affairs Manager
  • Patricia de Backer – Directrice CCI Franco-belge basée à Lille 
  • Marielle Germis – Directrice AWEX Liège
  • Carine Deville – Responsable formation CCIFBW et animatrice en intelligence collective pour la formation


Information complémentaire ? Carine Deville –

0479 577 965 cd@cfciw.be 


 

SALON: Visitez le salon Cycl’EAU à Strasbourg avec une délégation de la Grande Région

Dans le cadre du salon Cycl’EAU (www.cycleau-lesalon.org) à Strasbourg (3-4/11/2018), dédié à la gestion de l’eau au coeur du bassin Rhin-Meuse, Hydreos (pôle lorrain de l’eau) vous propose de participer à un programme incluant des RDV BtoB, une visite du Village de l’Innovation, un colloque  » Micropolluants & Innovation  » et un moment convivial dans un restaurant, le 3 octobre, au soir.

Inscription gratuite par e-mail : alexandre.folmer@hydreos.fr (+33 6/ 04. 59. 45. 66.), en précisant les actions auxquelles vous souhaitez participer.

BARTHELEMY Violaine

Tél. : 02/421.86.87

E-mail : v.barthelemy@awex.be